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Métamorphoses de la subrogation

Livre | Format : Livre | Editeur : ANTHEMIS | Date de parution : 29/05/2018

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Résumé

Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil. Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire. L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés. L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes. Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français.

Détails

Plus d’information
EAN 9782807203723
ISBN 2807203728
Format Livre
Éditeur ANTHEMIS
Collection Cup
Largeur 16 cm
Longueur 24 cm
Épaisseur 1.2 cm
Poids 0.32 kg
Impression à la demande Non
Catégories Livres, Droit, Droit international

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