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Les pandectes - Procédure civile

Gaston Vogel (Auteur principal)

Livre | Format : Livre | Editeur : PROMOCULTURE | Date de parution : 10/12/2015

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Résumé

La procédure civile n'a pas connu à ce jour un ouvrage rassemblant de façon cohérente les jurisprudences les plus connues rendues dans le cadre de cette discipline juridique. C'est cette lacune que l'auteur a l'ambition de combler.
Dans un premier temps, il insiste sur les dix piliers sur lesquels repose l'édifice.
Il examine ensuite la question des compétences, les formalités et le régime des nullités qui régissent l'introduction d'une demande judiciaire. Enfin, il réunit les jurisprudences les plus souvent utilisées. Une seconde partie est consacrée aux procédures d'exception ainsi qu'aux jugements que le tribunal est appelé à rendre.

L'auteur a élaboré des Pandectes divisés en plusieurs recueils relatant les décisions les plus récentes - dont certaines inédites - rendues par les Cour et Tribunaux luxembourgeois, dans les principales disciplines du droit :
- Procédure civile.
- Droit pénal.
- Droit du travail.
- Droit de la construction.

Détails

Plus d’information
EAN 9782879748399
ISBN 2879748399
Contributeurs Gaston Vogel (Auteur principal)
Format Livre
Nombre de pages 564
Éditeur PROMOCULTURE
Collection Elsb.pandectes
Langue Français
Largeur 16.1 cm
Longueur 24 cm
Épaisseur 3 cm
Poids 0.878 kg
Impression à la demande Non
Catégories Livres, Droit, Droit international, Mondialisation

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