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Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal

Christophe Bottineau (Auteur principal), Denys De Bechillon (Auteur principal), Damien Connil (Auteur principal)

Livre | Format : Livre | Editeur : Éditions du Patrimoine | Date de parution : 17/09/2020

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Résumé

À Paris, au coeur du Palais-Royal, le Conseil constitutionnel a été instauré en 1958 par la constitution de la Ve République. Dès sa création, il fut installé dans l'aile Montpensier, à proximité du Conseil d'État, de la Comédie-Française et du ministère de la Culture.Dans un premier temps, l'ouvrage revient sur l'histoire et l'unité architecturale du Palais-Royal, car les lieux occupés par le Conseil constitutionnel ne peuvent se comprendre en dehors du contexte du site initialement connu comme Palais-Cardinal, puis résidence de Monsieur, frère de Louis XIV, ou plus tard du Régent ; à partir de 1859, le palais fut habité par le prince Napoléon et son épouse, Marie-Clotilde de Savoie, auxquels succéda la Cour des comptes après 1870. Un reportage exclusif de Laurent Lecat plongera le lecteur dans les fastes de l'un des plus beaux décors parisiens de la fin du XVIIIe siècle. L'ouvrage propose également la reproduction des planches d'un recueil de l'architecte Pierre Fontaine (1762-1853), récemment acquis par le Centre des monuments nationaux.Le second volet a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction qui peut paraître complexe dotée de compétences variées, dont le contrôle de conformité des lois à la Constitution. Ainsi, l'auteur revient sur sa composition, son organisation, ses compétences, les divers types de décisions prononcées, dont notamment la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui fête ses dix ans en 2020 ; grâce à cette disposition, tout citoyen qui estime qu'un texte législatif n'est pas conforme à la Constitution peut interroger le Conseil.

Détails

Plus d’information
EAN 9782757707036
ISBN 2757707035
Contributeurs Christophe Bottineau (Auteur principal), Denys De Bechillon (Auteur principal), Damien Connil (Auteur principal)
Format Livre
Nombre de pages 140
Éditeur Éditions du Patrimoine
Collection Monographies
Largeur 24.2 cm
Longueur 28.1 cm
Épaisseur 1.4 cm
Poids 0.782 kg
Impression à la demande Non
Catégories Livres, Art, Musique et Cinéma, Droit constitutionnel , Architecture et urbanisme

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