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La management package
Jean-louis Medus (Auteur principal), Francois-alexandre Medus (Auteur principal)
Livre | Format : Livre | Editeur : LexisNexis | Date de parution : 02/09/2026
Résumé
Partie 1 : Analyse du concept - Environnement économique et financier - La structuration générale du MP : le sweet equity, les valeurs mobilières composées, les actions de préférence positives/négatives - Le recours à des instruments dédiés - Le recours à des sociétés de dirigeants (ManCo) Partie 2 : le régime juridique et fiscal des mécanismes - Le régime fiscal général - la requalification des gains inhérents au management package - L'abus de droit - Le recours abusif au PEA - Le cas des Manco délocalisées - Analyse par instrument (Bspce, AGA, options, Bsa, promesses innommées, ADP à taux, actions de performance...) Partie 3 : la documentation contractuelle - Les accords de rétrocession de valeur - Les pactes de liquidité et accords de good/bad leaver - Le contentieux inhérent au dénouement des MP
Détails
| EAN | 9782711039197 |
|---|---|
| ISBN | 2711039196 |
| Contributeurs | Jean-louis Medus (Auteur principal), Francois-alexandre Medus (Auteur principal) |
| Format | Livre |
| Nombre de pages | 300 |
| Éditeur | LexisNexis |
| Collection | PRECIS FISCAL |
| Largeur | 15.8 cm |
| Longueur | 24 cm |
| Épaisseur | 24 cm |
| Poids | 0.4 kg |
| Impression à la demande | Non |
| Catégories | Livres, Droit, Droit fiscal |
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