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La conscience du juge

Somda L S. (Auteur principal)

Livre | Format : Livre | Editeur : Mare & Martin | Date de parution : 01/01/2070

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Résumé

« Le juge a-t-il une conscience ? Ou plutôt, a-t-il le droit d'en avoir une ? » Dans la q. 67, a. 2 saint Thomas d'Aquin s'interroge de savoir : « Est-il permis au juge de juger contre la vérité qu'il connaît, à cause de faits qui lui sont présentés ? ». Cette question met en évidence la tension qui affecte le rapport du droit et de la conscience. Comment le juge parvient-il à articuler, la lettre de la loi avec les considérations morales, la justice et la stricte application de la loi. Ce sont là autant de questions qui gravitent autour du recours à la conscience du juge qui se déclinent en droit canonique et en droit pénal français à travers les notions de certitude morale ( c. 1608 du CIC/83) et d'intime conviction (art. 353 du CPP).

Détails

Plus d’information
EAN 9782849345580
ISBN 284934558X
Contributeurs Somda L S. (Auteur principal)
Format Livre
Éditeur Mare & Martin
Collection BIBLIOTHEQUE DES THESES
Poids 1.101 kg
Impression à la demande Non
Catégories Livres, Droit

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