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L'oubli

Sonia Ben Hadj Yahia (Auteur principal)

Livre | Format : Livre | Editeur : Pu d'aix marseille | Date de parution : 23/01/2025

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Résumé

L'oubli, concept non juridique, produit des effets juridiques. Ambivalent, il est tantôt réceptionné et protégé dans le système juridique?; tantôt combattu et encadréSi l'oubli est un concept non juridique, il a droit de cité dans le système juridique.Investissant traditionnellement la matière pénale, il a su conquérir de nouvelles branches du droit, sur la base de son pouvoir d'effacement. Du droit administratif au droit des personnes, en passant par le droit du numérique ou le droit des assurances, il se présente sous diverses formes juridiques.Droit à l'oubli, droit de l'oubli, droit sur l'oubli, l'oubli se décline invariablement. Tantôt droit, tantôt devoir. Institutionnalisé, connaissant certains privilèges, l'oubli est protégé par le législateur et le juge.Toutefois, l'oubli n'a pas toujours les faveurs du droit. Il peut se heurter à des impératifs qui lui sont antinomiques. Opposé à la transparence, la vérité ou le devoir de mémoire, l'oubli est source de conflits juridiques. Il est évincé au profit d'un fichage, archivage ou traitement des données. Par ailleurs, l'oubli, notion polysémique, en tant que négligence, peut devenir fautif. L'oubli appelle à la suspicion, la sanction, la réparation, le pardon.L'ouvrage s'intéresse au renouveau de l'oubli dans le système juridique, envisageant sa place, ses fonctions, sa nature juridique.

Détails

Plus d’information
EAN 9782731413298
ISBN 2731413298
Contributeurs Sonia Ben Hadj Yahia (Auteur principal)
Format Livre
Nombre de pages 198
Éditeur Pu d'aix marseille
Collection Laboratoire de droit prive et de sciences criminelles
Largeur 15.7 cm
Longueur 24.3 cm
Épaisseur 1.2 cm
Poids 0.328 kg
Impression à la demande Non
Catégories Livres, Droit, Philosophie du droit

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