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L affectio societatis

Vincent Cuisinier (Auteur principal)

Livre | Format : Livre | Editeur : LexisNexis | Date de parution : 09/10/2008

En stock / Expédié sous 24h

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Résumé

"Quand les mystères sont très malins, ils se cachent dans la lumière" disait Giono. L'affectio societatis est une notion mystérieuse qui se cache en pleine lumière, celle des manuels de droit des sociétés, des amphithéâtres et des prétoires. Cette mystérieuse locution latine y trouve suffisamment d'éclairage pour ceux qui se contentent d'une vérité tenue pour évidente, et assez d'obscurité pour ceux qui ont une disposition contraire. L'affectio societatis a ses laudateurs et ses contempteurs. Une écrasante majorité de juristes estime que l'affectio societatis est une composante essentielle du contrat de société, alors qu'une minorité est convaincue du contraire. Quel camp choisir ? A priori aucun car certaines vérités n'ont de force que dans l'ombre des convictions trop facilement acquises. Il s'agit tout d'abord d'éprouver la pertinence d'un postulat : "pas de contrat de société sans affectio societatis". Ce postulat ne résiste pas à une analyse minutieuse du rôle de l'affectio societatis dans le contrat de société. Si l'affectio societatis n'est pas un élément du contrat de société, qu'est-ce que l'affectio societatis ? Libérée du postulat, cette locution latine se voit réduite à l'état de notion. Son identification permet d'en comprendre les origines et d'en tracer le destin. Cette notion est un mythe, l'affectio societatis n'étant ni une notion ancrée dans la tradition juridique, ni une notion juridique, et une doctrine dont le destin est largement compromis au regard des grandes tendances de l'évolution du droit des sociétés.

Détails

Plus d’information
EAN 9782711011223
ISBN 2711011224
Contributeurs Vincent Cuisinier (Auteur principal)
Format Livre
Nombre de pages 548
Éditeur LexisNexis
Collection BIBLIOTHEQUE DU
Largeur 16.1 cm
Longueur 24 cm
Épaisseur 3.7 cm
Poids 0.995 kg
Impression à la demande Non
Catégories Livres, Droit des affaires, Droit

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