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Droit civil

Michele Muller (Auteur principal)

Livre | Format : Livre | Editeur : Foucher | Date de parution : 12/10/2011

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Résumé

Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.Il est divisé en six titres : Titre I : "Introduction à l'étude de droit" permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans d'autres branches du droit. Titre II : les personnes physiques et morales. Titre III : les incapacités. Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété. Titre V : le droit des obligations (Contrat et Responsabilité civile).Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation). Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes intervenues dans le champ du droit civil. Il est notamment à jour : - de la loi du 16 janvier 2009 relative à ta filiation ; - de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit ; - de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences conjugales ; - de la loi du 22 décembre 2010 relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions judiciaires ; - de la loi du 25 janvier 2011 sur la représentation devant les cours d'appel ; - de la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques ; - de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.

Détails

Plus d’information
EAN 9782216118595
ISBN 2216118591
Contributeurs Michele Muller (Auteur principal)
Ancienne édition 1
Numéro d'édition 6
Format Livre
Nombre de pages 221
Éditeur Foucher
Largeur 17.5 cm
Longueur 25 cm
Poids 0.366 kg
Impression à la demande Non
Catégories Livres, Droit, Droit civil

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