Comprendre simplement

Le droit de l'urbanisme est l'ensemble des règles qui encadrent l'utilisation du sol, notamment la localisation, la desserte, l'implantation et l'architecture des constructions. Régie par le Code de l'urbanisme, la matière n'a eu de cesse de se densifier et se complexifier au fur et à mesure des réformes, malgré la volonté affichée des différents gouvernements de la simplifier, la dernière modification en date étant la recodification du livre Ier du Code de l'urbanisme par l'ordonnance du 23 septembre 2015 - en vigueur le 1er janvier 2016. L'objectif de l'ouvrage est d'aborder le droit de l'urbanisme de manière simple - et précise - à la lumière des derniers textes parus. L'ouvrage est conçu sous forme de chapitres courts, illustrés chaque fois que nécessaire d'exemples, de cas pratiques, de tableaux et schémas synthétiques. Très logiquement et en respectant le schéma traditionnel d'un projet de construction, l'ouvrage traite dans une première partie des grands principes qui encadrent le droit de construire, présente ensuite les outils de l'aménagement, avant de détailler les autorisations à obtenir en fonction des types de travaux à effectuer. Enfin, l'ouvrage présente les différentes procédures applicables aux autorisations d'urbanisme : composition des dossiers, instructions des demandes, exécution et contrôle des travaux.